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RECUEIL DES LOIS CÖZLANDAISES

 
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Röland Fözmann
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PostPosted: Sun 25 Mar - 23:05 (2012)    Post subject: RECUEIL DES LOIS CÖZLANDAISES Reply with quote

Loi sur l'organisation de l'armée

Nous, peuple cözlandais, soucieux de notre défense et de celle de nos valeurs de liberté et de justice, nous remémorant le passé sombre de notre pays faute de moyens suffisants pour subvenir à notre indépendance, décidons de nous munir desdits moyens pour l'avenir par cette loi.

Article 1 :
L'armée cözlandaise est permanente et comporte 1 % de la population cözlandaise. Elle vit dans des casernes réparties sur le territoire national aux frais de l'état.

Article 2 :
Tout citoyen cözlandais dans sa dix-neuvième année, de quelque sexe qu'il soit, est tenu de faire 3 mois de service militaire. La conscription est obligatoire, sauf dispense de santé par un médecin militaire. L'enregistrement sur les listes électorales ne peut avoir lieu qu'après service militaire. L'inscription est automatique et la formation a lieu dans les mois de l'été des dix-huit ans.

Article 3 :
Tout citoyen valide, en cas de violation du territoire national, âgé d'entre 18 et 40 ans, est tenu de rejoindre la caserne la plus proche.

Article 4 :
Les stocks d'armes de l'armée doivent être régulièrement renouvelés et doivent permettre d'occuper le double de soldats en réserve. Tout citoyen pouvant se le permettre doit détenir ses propres armes, en dehors des stocks de l'armée, qu'il déposera en caserne.

Article 5 :
L'armée n'obéit qu'au président de la république, qui nomme un chef de l'Etat Major, son intermédiaire d'avec les troupes. Son grade doit être au moins de colonel.

Article 6 :
La République crée par la présente loi une académie militaire enseignant les armes et les diverses stratégies. Cette Haute Ecole de Stratégie est située à Verdöz.

Pour le peuple cözlandais l'assemblée du peuple,

Le premier ministre Dominku Stroëssman

Le président Röland Fözman

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